Natura 2000

Natura 2000 : évaluer les incidences des manifestations sportives

Article EnJeu Juin 2012

Enjeu - Natura 2000 - 2012 (126,94 ko)

Fiche technique « Evaluation des incidences Natura 2000 et sports de nature »

Fiche technique « Evaluation des incidences Natura 2000 et sports de nature » publiée par le pôle ressources des sports de nature (PRNSN) et les ateliers techniques des espaces naturels (ATEN)

Fiche technique « Evaluation des incidences Natura 2000 et sports de nature » (2,56 Mo)

Note Loi Warsmann

Dispense d'évaluation des incidences

Dispense d'évaluation des incidences NATURA 2000 pour les activités pratiquées selon les engagements spécifiques définis par des chartes NATURA 20111 - Loi du 2012-387 du 22 mars 2012 relative à la simplification du droit et à l'allégement des démarches administratives.

Loi Warsmann (1,98 Mo)

Fiches "Activités sportives" et Natura 2000

Fiche transversale : Les Manifestations sportives

Cette fiche, issue de l'annexe 3 du "guide méthodologique pour l'évaluation des incidences des manifestations sportives sur les sites Natura 2000" est à votre disposition pour vous aider à identifier des incidences environnementales qu'une manifestation sportive peut exercer sur le milieu dans lequel elle se déroule (habitats, faune et flore).

Cette fiche, présente en annexe 3 du guide, n'est pas exhaustive. Les exemples d’habitats et espèces sensibles aux pratiques sportives sont là uniquement à titre d’illustration et ne constituent pas une liste complète.
Elle a vocation à être remise à jour régulièrement, aussi n'hésitez pas à transmettre vos remarques.

Fiche 17 - Manifestations sportives (73,57 ko)

Fiches "Activités sportives" et Natura 2000

16- Motocyclisme

Cette fiche, issue de l'annexe 3 du "guide méthodologique pour l'évaluation des incidences des manifestations sportives sur les sites Natura 2000" est à votre disposition pour vous aider à identifier les incidences que peut avoir le motocyclisme dans le cadre d’une manifestation sportive. Elle présente en effet certaines des pressions potentielles que le motocyclisme peut exercer sur les milieux (habitats), la faune et la flore.
Veiller toutefois à l'adapter au contexte dans lequel se déroule votre pratique sportive : pour une même activité, les incidences potentielles peuvent être différentes selon le milieu où elle se déroule.

Ces fiches, présentes en annexe 3, ne sont pas exhaustives. Les exemples d’habitats et espèces sensibles aux pratiques sportives sont là uniquement à titre d’illustration et ne constituent pas une liste complète.
Ces fiches ont été construites sur la base d’une description de l’activité sportive par les fédérations sportives et des enjeux environnementaux liés aux pratiques sportives identifiés par les gestionnaires d’espaces naturels et services de l’État. Elles ont vocation à être remise à jour régulièrement, aussi n'hésitez pas à transmettre vos remarques.

Fiche 16 - Motocyclisme (44,65 ko)

Fiches "Activités sportives" et Natura 2000

15- Planeur ultra léger motorisé

Cette fiche, issue de l'annexe 3 du "guide méthodologique pour l'évaluation des incidences des manifestations sportives sur les sites Natura 2000" est à votre disposition pour vous aider à identifier les incidences que peut avoir le planeur ultra léger motorisé dans le cadre d’une manifestation sportive. Elle présente en effet certaines des pressions potentielles que le planeur ultra léger motorisé peut exercer sur les milieux (habitats), la faune et la flore.
Veiller toutefois à l'adapter au contexte dans lequel se déroule votre pratique sportive : pour une même activité, les incidences potentielles peuvent être différentes selon le milieu où elle se déroule.

Ces fiches, présentes en annexe 3, ne sont pas exhaustives. Les exemples d’habitats et espèces sensibles aux pratiques sportives sont là uniquement à titre d’illustration et ne constituent pas une liste complète.
Ces fiches ont été construites sur la base d’une description de l’activité sportive par les fédérations sportives et des enjeux environnementaux liés aux pratiques sportives identifiés par les gestionnaires d’espaces naturels et services de l’État. Elles ont vocation à être remise à jour régulièrement, aussi n'hésitez pas à transmettre vos remarques.

Fiche 15 - Planeur ultra léger motorisé (57,66 ko)

Fiches "Activités sportives" et Natura 2000

14- Kayak de mer

Cette fiche, issue de l'annexe 3 du "guide méthodologique pour l'évaluation des incidences des manifestations sportives sur les sites Natura 2000" est à votre disposition pour vous aider à identifier les incidences que peut avoir le kayak de mer dans le cadre d’une manifestation sportive. Elle présente en effet certaines des pressions potentielles que le kayak de mer peut exercer sur les milieux (habitats), la faune et la flore.
Veiller toutefois à l'adapter au contexte dans lequel se déroule votre pratique sportive : pour une même activité, les incidences potentielles peuvent être différentes selon le milieu où elle se déroule.

Ces fiches, présentes en annexe 3, ne sont pas exhaustives. Les exemples d’habitats et espèces sensibles aux pratiques sportives sont là uniquement à titre d’illustration et ne constituent pas une liste complète.
Ces fiches ont été construites sur la base d’une description de l’activité sportive par les fédérations sportives et des enjeux environnementaux liés aux pratiques sportives identifiés par les gestionnaires d’espaces naturels et services de l’État. Elles ont vocation à être remise à jour régulièrement, aussi n'hésitez pas à transmettre vos remarques.

Fiche 14 - Kayak de mer (50,05 ko)

Fiches "Activités sportives" et Natura 2000

13- Randonnée Pédestre

Cette fiche, issue de l'annexe 3 du "guide méthodologique pour l'évaluation des incidences des manifestations sportives sur les sites Natura 2000" est à votre disposition pour vous aider à identifier les incidences que peut avoir la randonnée pédestre dans le cadre d’une manifestation sportive. Elle présente en effet certaines des pressions potentielles que la randonnée pédestre peut exercer sur les milieux (habitats), la faune et la flore.
Veiller toutefois à l'adapter au contexte dans lequel se déroule votre pratique sportive : pour une même activité, les incidences potentielles peuvent être différentes selon le milieu où elle se déroule.

Ces fiches, présentes en annexe 3, ne sont pas exhaustives. Les exemples d’habitats et espèces sensibles aux pratiques sportives sont là uniquement à titre d’illustration et ne constituent pas une liste complète.
Ces fiches ont été construites sur la base d’une description de l’activité sportive par les fédérations sportives et des enjeux environnementaux liés aux pratiques sportives identifiés par les gestionnaires d’espaces naturels et services de l’État. Elles ont vocation à être remise à jour régulièrement, aussi n'hésitez pas à transmettre vos remarques.

Fiche 13 - Randonnée Pédestre (71,66 ko)

Fiches "Activités sportives" et Natura 2000

12- Canoë-Kayak

Cette fiche, issue de l'annexe 3 du "guide méthodologique pour l'évaluation des incidences des manifestations sportives sur les sites Natura 2000" est à votre disposition pour vous aider à identifier les incidences que peut avoir le canoë-kayak dans le cadre d’une manifestation sportive. Elle présente en effet certaines des pressions potentielles que le canoë-kayak peut exercer sur les milieux (habitats), la faune et la flore.
Veiller toutefois à l'adapter au contexte dans lequel se déroule votre pratique sportive : pour une même activité, les incidences potentielles peuvent être différentes selon le milieu où elle se déroule.

Ces fiches, présentes en annexe 3, ne sont pas exhaustives. Les exemples d’habitats et espèces sensibles aux pratiques sportives sont là uniquement à titre d’illustration et ne constituent pas une liste complète.
Ces fiches ont été construites sur la base d’une description de l’activité sportive par les fédérations sportives et des enjeux environnementaux liés aux pratiques sportives identifiés par les gestionnaires d’espaces naturels et services de l’État. Elles ont vocation à être remise à jour régulièrement, aussi n'hésitez pas à transmettre vos remarques.

Fiche 12 - Canoë-Kayak (58,55 ko)

Fiches "Activités sportives" et Natura 2000

11- Vol Libre

Cette fiche, issue de l'annexe 3 du "guide méthodologique pour l'évaluation des incidences des manifestations sportives sur les sites Natura 2000" est à votre disposition pour vous aider à identifier les incidences que peut avoir le vol libre dans le cadre d’une manifestation sportive. Elle présente en effet certaines des pressions potentielles que le vol libre peut exercer sur les milieux (habitats), la faune et la flore.
Veiller toutefois à l'adapter au contexte dans lequel se déroule votre pratique sportive : pour une même activité, les incidences potentielles peuvent être différentes selon le milieu où elle se déroule.

Ces fiches, présentes en annexe 3, ne sont pas exhaustives. Les exemples d’habitats et espèces sensibles aux pratiques sportives sont là uniquement à titre d’illustration et ne constituent pas une liste complète.
Ces fiches ont été construites sur la base d’une description de l’activité sportive par les fédérations sportives et des enjeux environnementaux liés aux pratiques sportives identifiés par les gestionnaires d’espaces naturels et services de l’État. Elles ont vocation à être remise à jour régulièrement, aussi n'hésitez pas à transmettre vos remarques.

Fiche 11 - Vol Libre (51,54 ko)